MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Kodanimation l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site kodanimation.com est édité par :

HLP STUDIO
Société par Actions Simplifiée au capital de 5 000 euros
Siège social : 1000 Allée Henri Hugoniot, 25600 Brognard
RCS Belfort B 878 627 702
SIREN : 878 627 702
SIRET : 878 627 702 00029
N° TVA intracommunautaire : FR74878627702
Code APE : 7021Z – Conseil en relations publiques et communication

Contact :
Email : studio@hlp.group
Téléphone : 03 81 91 46 35

Directeur de la publication :
Baptiste Husson, en qualité de représentant légal de HLP STUDIO

2. HÉBERGEMENT

Le site kodanimation.com est hébergé par :

FCNET
6 Rue Gérard Mantion
25000 Besançon
France
Téléphone : 03 81 48 09 09

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du site kodanimation.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, base de données, architecture, etc.) sont la propriété exclusive de HLP STUDIO ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HLP STUDIO.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

HLP STUDIO met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, HLP STUDIO ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

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• De l’inexactitude, des erreurs ou omissions dans les informations disponibles sur le site
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5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

6. CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation du site :

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Email : studio@hlp.group
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025